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Propriété du site

Le présent site est la propriété de Saint Lumine de Coutais :

Saint Lumine de Coutais
10, rue de Verdun
44310 SAINT LUMINE DE COUTAIS
Tél. 02 40 02 90 25 - Fax 02 40 02 94 17
Courriel : contact@stluminedecoutais.fr

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur PLISSON Régis en sa qualité de Président.

Hébergement

L'hébergement du présent site est assuré par la société Creasit, 86 rue de la Ville en Pierre, 44000 NANTES.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de Saint Lumine de Coutais. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite de Saint Lumine de Coutais dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de Saint Lumine de Coutais est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés",vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l'exercer, vous pouvez contacter Saint Lumine de Coutais.
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